Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU HAUT-BRANDA
VIGNOBLE BALLET, GFA

Numéro de dépôt :
1397433
Date de dépôt :
18/02/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Date d'expiration :
18/02/2027

Présentation de la marque CHATEAU HAUT-BRANDA

Déposée le 18 février 1987 par VIGNOBLE BALLETTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « CHATEAU HAUT-BRANDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VIGNOBLE BALLETTODO domicilié(e) 1 CHEMIN DE CAUSSADE - 33870 - VAYRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 799 497 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GFA VIGNOBLE BALLET domicilié(e) 1 CHEMIN DE CAUSSADE - 33870 - VAYRES - France.

La marque CHATEAU HAUT-BRANDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1397433.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU HAUT-BRANDA arrivera à expiration en date du 18 février 2027.

VIGNOBLE BALLET a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU La Caussade , JEAN DUGAY


VIGNOBLE BALLET, GFA - 1 CHEMIN DE CAUSSADE - 33870 - VAYRES - France - SIREN 353799497


GFA VIGNOBLE BALLET - 1 CHEMIN DE CAUSSADE - 33870 - VAYRES - France


Renouvellement sans limitation le 5 juin 2007 n°2342953 - Publication au BOPI 2007-06-05

Renouvellement sans limitation n°2083739 - Publication au BOPI 1997-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-32

Renouvellement sans limitation le 9 février 2017 n°2640274 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-02-09

Vins AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU HAUT-BRANDA.